Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SERGIO MORETTI
Numéro de dépôt :
1104436
Date de dépôt :
07/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SERGIO MORETTI
Déposée le 7 août 1979 par GROUPE AC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SERGIO MORETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SERGIO MORETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SERGIO MORETTI est expirée depuis le 7 août 1989.
GROUPE AC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-010